1. Informations éditoriales
Direction de la publication
Éditeur : Association Confluences
41 rue de la Comédie
82000 Montauban
Siret : 378 489 827 00048
Directeur de la publication : Dominique Paillarse, président
Téléphone : 05 63 63 57 62
2. Propriété Intellectuelle – Liens
La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :
– Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte), citation explicite du site https://residencedecriture.confluences.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités à leur propriétaire.
– La reproduction des photographies n’est pas autorisée. Certaines images peuvent l’être à condition d’indiquer la source et de demander l’autorisation au gestionnaire du site internet.
– La création de liens vers www.residence-ecriture-montauban.org
– Le site
https://residencedecriture.confluences.org/ autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
– Ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site
https://residencedecriture.confluences.org/ ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visible par l’ouverture d’une autre fenêtre.
– Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Liens vers d’autres sites
La présence de liens hypertextes vers d’autres sites privés ou officiels n’engage en aucun cas
https://residencedecriture.confluences.org/ quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre aux internautes d’accéder à d’autres sources d’informations ou commerciales.
3. Messagerie – Protections des données
Identité du responsable de traitement
Les données sont collectées par la direction de la publication.
Données personnelles
Il vous est possible de visiter le site sans donner aucune information personnelle vous concernant. Néanmoins en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. A ce titre, la direction de la publication peut être amenée à vous demander de renseigner vos noms, prénoms, adresse email, numéro de téléphone, adresse postale. En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par la direction de la publication.
Finalité du traitement
La direction de la publication est susceptible de traiter vos données personnelles :
- Afin de vous fournir les informations que vous avez demandés
- Afin de pouvoir vous contacter à propos notamment des nos actualités liées à l’activité du site www.residence-ecriture-montauban.org
Destinataire
Seul la direction de la publication est destinataire de vos informations personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers. Elle ne procède pas à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs du site.
Durée de conservation
Vos informations personnelles sont conservées par la direction de la publication uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte qui n’excédera pas 36 mois.
Droits d’accès, d’opposition, de modification, et de suppression
Conformément à la loi informatique et libertés du 06/01/1978, ainsi qu’au règlement général de la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant et un droit d’opposition à leur traitement.
Vous pouvez l’exercer en contactant notre responsable chargé de la protection des données à l’adresse suivante :
contact@conflueces.org en joignant à votre requête une copie de votre pièce d’identité.
Délai de réponse
Notre responsable chargé de la protection des données s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification, ou d’opposition ou tout autre demande complémentaire d’informations, dans un délai de deux semaines.
4.Informations techniques
Développement et intégration graphique : Agence de communication Periwinkle
Hébergeur : OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France